Marque enregistrée - Marque en vigueur

USB-C
USB Implementers Forum, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de l'Oregon

Numéro de dépôt :
4209003
Date de dépôt :
11/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2025
USB-C de USB Implementers Forum

Présentation de la marque USB-C

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par la société USB Implementers Forum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « USB-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la société USB Implementers Forum domicilié(e) 3855 SW 153rd Drive, Beaverton, Oregon 97003 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. William James, Avocat, KOPACZ domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - Paris - France.

La marque USB-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USB-C arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

USB Implementers Forum a également déposé les autres marques suivantes : USB TYPE-C , CERTIFIED USB


USB Implementers Forum, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de l'Oregon - 3855 SW 153rd Drive, Beaverton, Oregon 97003 - États-Unis


M. William James, Avocat, KOPACZ - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Ordinateur et dispositifs électroniques compatibles USB, à savoir, ordinateurs et équipement de traitement de données, téléviseurs, écrans d'affichage plats, décodeurs, consoles de jeux vidéo, périphériques d'ordinateurs ; équipements électroniques grand public compatibles USB, à savoir, appareils photographiques, caméscopes, enregistreurs et lecteurs audio et vidéo, lecteurs MP3, lecteurs CD, lecteurs DVD, téléphones mobiles, assistants numériques personnels ; systèmes de localisation mondiale (GPS) compatibles USB composés d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de transmetteurs, d'appareils de réception, et de dispositifs d'interface de réseaux ; et instruments de mesure électronique et de test compatibles USB pour concevoir et tester les caractéristiques, la compatibilité, l'interopérabilité, les fonctionnalités, la conformité et le respect des normes industrielles des dispositifs mentionnés ci-dessus, et des composants et systèmes compatibles USB mentionnés ci-dessus ; logiciels informatiques conçus spécifiquement pour contrôler le fonctionnement des hôtes et dispositifs compatibles USB et pour être utilisés pour le fonctionnement de tous les produits mentionnés ci-dessus ; câbles et connecteurs informatiques ; logiciels informatiques de livraison de contenus sans fil ; logiciels informatiques compatibles USB pour tester les caractéristiques, la compatibilité, l'interopérabilité, les fonctionnalités, la conformité et le respect des normes industrielles des produits informatiques, électroniques et de télécommunications.